Mentions légales
Informations publiées en application de l'article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Éditeur du site
- Dénomination sociale : NETOLOGY
- Forme juridique : société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social : à compléter
- Siège social : 20 boulevard Saint-Michel, 75006 Paris, France
- SIREN : 920 960 911
- SIRET (siège) : 920 960 911 00013
- RCS : Paris 920 960 911 ville du RCS à confirmer
- TVA intracommunautaire : FR26 920 960 911
- Code NAF/APE : 62.01Z — Programmation informatique
- Courriel : [email protected]
- Téléphone : à compléter
Directeur de la publication
Nom du gérant à compléter, en qualité de gérant de la société NETOLOGY.
Hébergement
Le site est hébergé sur une infrastructure fournie par :
- Contabo GmbH
- Welfenstraße 22, 81541 Munich, Allemagne
- Téléphone : à compléter
- Site : contabo.com
La diffusion du site transite par le réseau de Cloudflare, Inc. (101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis), qui assure la mise en cache en périphérie, la terminaison TLS et la protection contre les attaques par déni de service.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site — structure, textes, identité visuelle, code source — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété de NETOLOGY, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles
Ce site est un site vitrine statique. Il ne comporte ni formulaire de collecte, ni compte utilisateur, ni dispositif de mesure d'audience, ni service publicitaire tiers. Aucune donnée personnelle n'est collectée à des fins commerciales.
Les journaux techniques du serveur enregistrent, pour chaque requête, l'adresse IP, la date, la ressource demandée et le navigateur utilisé. Ce traitement repose sur l'intérêt légitime de l'éditeur à assurer la sécurité et le bon fonctionnement du service (art. 6.1.f du RGPD). Ces journaux sont conservés durée à définir — 6 mois recommandé puis supprimés.
Si vous nous écrivez à l'adresse indiquée ci-dessus, les données du message sont utilisées uniquement pour vous répondre et pour le suivi de la relation commerciale.
Conformément au règlement (UE) 2016/679 et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition, exerçable à l'adresse [email protected]. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Cookies
Le site ne dépose aucun cookie de mesure d'audience, de publicité ou de personnalisation, et n'utilise aucun traceur nécessitant votre consentement préalable.
Le réseau de diffusion Cloudflare est susceptible de déposer un cookie strictement nécessaire à la sécurité du service, destiné à distinguer le trafic humain du trafic automatisé. Ce type de cookie est exempté de consentement au titre de l'article 82 de la loi « Informatique et Libertés ».
Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. NETOLOGY s'efforce d'en assurer l'exactitude sans pouvoir garantir qu'elles soient exemptes d'erreur ou d'omission. Les liens vers des sites tiers ne sauraient engager la responsabilité de NETOLOGY quant à leur contenu.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.